L'environnement industriel et le travail avec des produits et des substances inflammables présentent des risques spécifiques, notamment celui de l'explosion. Pour garantir la sécurité du personnel et des installations, la réglementation européenne a mis en place la directive ATEX. Ce guide vous apporte une définition claire de ce qu'est une zone ATEX, détaille les risques d'explosion et les normes qui s'y appliquent, du zonage ATEX à la formation des travailleurs.
A retenir :
- Les zones ATEX sont des espaces où une atmosphère explosive peut se former et exige des mesures de sécurité spécifiques.
- Le zonage ATEX (zones 0, 1, 2, 20, 21, 22) permet d’adapter le niveau de protection des équipements en fonction du risque.
- La réglementation impose un DRPCE, l’usage de matériels certifiés et la formation du personnel pour réduire le risque d’explosion en milieu industriel.
Qu'est-ce qu'une zone ATEX ?
La désignation ATEX est l'acronyme de "ATmosphères EXplosives". Une zone ATEX est définie comme tout emplacement où une atmosphère explosible (un mélange d'air et de gaz, de vapeur, de brouillard, ou de poussière combustible) est susceptible de se présenter en quantités telles qu'elle nécessite des mesures de prévention et de protection particulières.
Cette définition est régie par la directive européenne 2014/34/UE (concernant les équipements et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive) et la directive 1999/92/CE (relative à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à ces risques). Ces directives ont été transposées en droit français, notamment dans le Code du Travail (articles R. 4227-20 et suivants, relatif à la protection).
Le risque explosif est donc lié à la présence de ces matières inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard (cas d'une explosion de gaz) ou sous forme de nuage de poussière (explosible).
Comment classer les zones ATEX ?
L'employeur subdivise les zones à risque en fonction de la fréquence et la durée de la présence de l'atmosphère explosive. C'est le classement des zones ATEX ou zonage ATEX. Les étapes à suivre pour effectuer correctement son zonage ATEX sont les suivantes :
- Collecte de données : Recueillir les données sur les produits utilisés, les procédés, les températures, les pressions, etc.
- Identification des sources de dégagement : Déterminer tous les lieux où des substances inflammables peuvent s'échapper (ouverture, fuite, etc.).
- Détermination du type de zone : Évaluer la fréquence et la durée du dégagement (permanente, secondaire, rare).
- Détermination du type de zones : Définir, en fonction des informations récoltées lors des étapes précédentes, l'emplacement et le périmètre exact de la zone dangereuse, ainsi que sa classification (Zone 0, 1, 2, 20, 21, 22).
Classification des zones ATEX : Gaz, Vapeurs et Brouillards
| Zone | Fréquence et durée de présence de l'atmosphère explosive | Exigences d'équipement (catégorie) |
|---|---|---|
| Zone 0 | Présence permanente, ou pendant de longues durées ou fréquentes. | Catégorie 1 (Niveau de Protection très élevé, assurant la sécurité même en cas d'accident ou de défaillance rare). |
| Zone 1 | Susceptible de se former occasionnellement en fonctionnement normal. | Catégorie 2 (Niveau de Protection élevé, assurant la sécurité même en cas de dysfonctionnement prévisible). |
| Zone 2 | N'est susceptible de se présenter que rarement et pour une courte durée. | Catégorie 3 (Niveau de Protection normal lors du fonctionnement normal). |
Classification des zones ATEX : Poussières
| Zone | Fréquence et durée de présence du nuage de poussière explosible | Exigences d'équipement (catégorie) |
|---|---|---|
| Zone 20 | Proximité immédiate de la source, présence permanente, ou pendant de longues durées ou fréquentes. | Catégorie 1 (Très haut niveau de protection). |
| Zone 21 | Susceptible de se former occasionnellement en fonctionnement normal. | Catégorie 2 (Haut niveau de protection). |
| Zone 22 | N'est susceptible de se présenter que rarement et pour une courte durée. | Catégorie 3 (Niveau de protection normal). |
Quels sont les risques d'explosion ?
L'explosion résulte de la conjonction de trois éléments : le combustible (gaz, vapeur, brouillard ou poussière), le comburant (air ou oxygène) et une source d'inflammation (énergie d'auto-inflammation, étincelle électrique ou mécanique, surface chaude, électricité statique, etc.).
Combustible + Comburant + Source d’inflammation = Explosion
Le risque explosif est la possibilité qu'une telle situation se produise. La dangerosité d'un produit est liée à ses propriétés physico-chimiques, notamment sa limite d'inflammation et son énergie minimale d'allumage. L'évaluation du risque est cruciale pour déterminer les mesures de prévention et de protection appropriées.
Quelle réglementation pour les zones ATEX ?
La réglementation ATEX s'applique à tout lieu de travail où des atmosphères explosives sont susceptibles de se former. Elle impose à l'employeur des exigences strictes pour assurer la sécurité de ses travailleurs.
1. Le Document Relatif à la Protection Contre les Explosions (DRPCE)
L'évaluation des risques ATEX est le point de départ. Elle doit être formalisée dans un document relatif à la protection contre les explosions, qui fait partie du Document Unique d'évaluation des risques professionnels.
Ce document doit notamment :
- Décrire l'évaluation du risque d'explosion.
- Justifier le classement des zones ATEX.
- Définir les mesures de prévention et de protection mises en place.
- Préciser le marquage spécifique des équipements.
2. Les équipements certifiés ATEX
Tous les appareils, matériels et systèmes de protection utilisés dans une zone ATEX doivent être conformes à la directive 2014/34/UE et certifiés.
Ils portent un marquage normatif qui indique leur catégorie et leur niveau de protection pour le type de zone où ils peuvent être utilisés.
Comment garantir la sécurité en zone ATEX ?
Garantir la sécurité dans une zone ATEX repose sur une démarche rigoureuse de prévention.
1. Maîtriser les sources de risque
- Réduction du risque : minimiser la présence de produit inflammable ou explosible.
- Maîtriser les sources d'inflammation : utiliser uniquement des équipements électriques et mécaniques au marquage réglementaire, avec un niveau de protection adéquat, conforme à la directive.
2. Formation du personnel
La formation du personnel est une mesure de prévention essentielle. Chaque personne qui intervient ou a accès à une zone ATEX doit avoir une formation ATEX spécifique pour maîtriser la procédure de travail, les risques et les mesures d'urgence.
3. Maintenance et procédures
- Inspection régulière : un contrôle et une inspection régulière des installations et des équipements sont obligatoires.
- Permis de travail : pour toute intervention non normale (maintenance, réparation, etc.), un permis de travail est souvent exigé pour assurer la sécurité du site.
La gestion des zones ATEX est une exigence de la réglementation et une procédure de sécurité capitale. Le zonage, l'évaluation du risque, la mise à jour des documents et la formation continue sont les piliers pour minimiser le risque explosif dans votre entreprise. Une analyse et un contrôle rigoureux de votre installation par un service ou un professionnel expert est l'unique façon d'assurer la sécurité de tous.
